Conditions générales

 
Tous les produits présentés sur notre site web ont été élaborés avec le plus grand soin. Toutefois, nous ne pouvons garantir que toutes les informations soient exactes à 100 %. Si vous avez des questions concernant un ou plusieurs produits, vous pouvez toujours nous contacter par téléphone ou par e-mail ; nous nous ferons un plaisir de vous aider.
Tous les prix indiqués sur notre site web sont donnés à titre indicatif et ne peuvent donner lieu à aucun droit. Tous les prix sont exprimés en euros (EUR), TVA comprise et hors frais d’expédition, sauf mention contraire explicite.
Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles et jusqu’à la date indiquée, sauf mention contraire.
Tous les prix et spécifications sont donnés sous réserve de modifications et dans la limite des stocks disponibles. Les images des produits peuvent différer de la réalité. Toutes nos offres et livraisons sont soumises aux présentes conditions générales de vente et de livraison.
Les erreurs typographiques ainsi que les modifications de prix sont expressément réservées.
1. Champ d’application
1.1
Les présentes conditions générales de vente et de paiement s’appliquent à toutes les offres et livraisons de C&Explore, ci-après dénommé « le Fournisseur », sauf convention contraire expressément convenue par écrit.
1.2
Si le Client inclut dans sa commande des dispositions ou conditions qui diffèrent des présentes conditions ou qui n’y figurent pas, celles-ci ne lieront le Fournisseur que si elles ont été expressément acceptées par écrit par ce dernier.
2. Offres
2.1
Toutes les offres sont faites sans engagement, sauf mention contraire expresse.
2.2
Si les informations fournies par le Client lors de la demande ou de la conclusion du contrat s’avèrent inexactes, le Fournisseur se réserve le droit d’adapter les prix en conséquence.
3. Commandes
3.1
Les commandes ne sont contraignantes qu’après confirmation par le Client ou, à défaut d’une telle confirmation, par l’exécution de la commande par le Fournisseur.
3.2
Le Client est tenu d’informer pleinement le Fournisseur, avant la commande, des exigences de qualité qu’il impose. À défaut, si celles-ci apparaissent après acceptation de la commande, le Fournisseur est en droit de résilier le contrat sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnisation.
3.3
Les différences non fonctionnelles entre les produits livrés et les autres spécifications ou indications de qualité ainsi que l’exécution réelle du produit livré ne donnent droit à aucune indemnisation.
4. Prix
4.1
Les prix des articles à livrer sont basés sur les facteurs de coût applicables à la date de l’offre. Si ces facteurs de coût augmentent, même en raison de circonstances prévisibles au moment de l’offre ou de la confirmation, le Fournisseur est autorisé à augmenter le prix convenu en conséquence. Cette augmentation est contraignante pour le Client.
5. Livraison
5.1
Tous les délais de livraison indiqués par le Fournisseur sont donnés à titre approximatif et sont établis sur la base des informations et circonstances connues au moment de la conclusion du contrat.
5.2
Les délais de livraison indiqués ne constituent pas des délais impératifs. Si une modification des informations et/ou circonstances entraîne un retard, la date de livraison sera reportée en conséquence.
5.3
En cas de retard de livraison, le Client devra mettre le Fournisseur en demeure et lui accorder un délai raisonnable pour effectuer la livraison. Si, à l’expiration de ce délai, la livraison n’a toujours pas eu lieu, le Client est en droit de résilier le contrat.
5.4
Le dépassement des délais de livraison indiqués par le Fournisseur, quelle qu’en soit la cause, ne donne jamais droit à une indemnisation ni à l’inexécution d’une quelconque obligation du Client.
5.5
Si les prestations et/ou livraisons doivent être effectuées par phases, le Fournisseur peut reporter les phases suivantes jusqu’à ce que le Client ait approuvé par écrit la phase précédente et rempli toutes ses obligations, notamment financières. En cas de livraisons partielles, le Fournisseur est autorisé à les facturer séparément.
5.6
Si, après expiration du délai de livraison, les marchandises sont disponibles mais ne sont pas retirées par le Client, elles seront stockées chez le Fournisseur. Les frais de transport, de stockage et autres frais en résultant seront à la charge du Client.
5.7
Sauf convention contraire, la livraison s’effectue chez le Client. À partir du moment de la livraison, tous les risques de perte, destruction ou détérioration sont transférés au Client. Le lieu de livraison doit être normalement accessible au moyen de transport utilisé par ou pour le compte du Fournisseur. La livraison s’effectue en principe au premier seuil du Client, sauf accord contraire.
6. Responsabilité
6.1
Le Fournisseur ne pourra être tenu responsable des dommages corporels ou matériels résultant des services fournis, de l’utilisation ou des produits livrés, sauf si le Client démontre une faute intentionnelle ou une négligence grave du Fournisseur.
6.2
Le Fournisseur n’est pas tenu d’indemniser les dommages commerciaux ou économiques, y compris les dommages indirects, le manque à gagner, les économies manquées, les pertes d’exploitation ou tout autre dommage indirect.
6.3
Le Fournisseur n’est pas responsable des dommages causés au Client ou à des tiers par ses employés ou les tiers auxquels il fait appel, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave imputable au Fournisseur.
6.4
Le Fournisseur n’est pas responsable des dommages résultant d’une utilisation incorrecte, imprudente ou inappropriée des produits livrés, ou d’une utilisation autre que celle normalement prévue.
7. Garantie
7.1
Sauf convention écrite contraire, le Fournisseur garantit que les prestations confiées sont exécutées au mieux de ses capacités, avec le soin et le professionnalisme requis.
7.2
Le Fournisseur garantit que les marchandises livrées sont fabriquées avec des matériaux de qualité et selon les règles de l’art.
7.3
La garantie est personnelle et n’est en aucun cas transférable à des tiers.
8. Conditions de paiement
8.1
Sauf convention contraire, le paiement doit être effectué dans les 30 jours suivant la date de la facture établie à cet effet.
8.2
Si le paiement n’intervient pas dans le délai prévu, le Fournisseur est en droit de réclamer, sans mise en demeure préalable, tous les frais de recouvrement judiciaires et extrajudiciaires. Les frais de recouvrement extrajudiciaires sont dus dès lors que le Fournisseur fait appel à un tiers pour le recouvrement.
9. Réserve de propriété
9.1
Les marchandises livrées restent la propriété du Fournisseur jusqu’au paiement intégral du montant convenu.
9.2
Si le Client ne respecte pas l’une de ses obligations contractuelles, le Fournisseur est autorisé, sans mise en demeure préalable, à reprendre les marchandises. Dans ce cas, le contrat est résilié de plein droit, sans préjudice du droit du Fournisseur à réclamer des dommages-intérêts, le manque à gagner et les intérêts.
10. Circonstances particulières concernant le Client
10.1
La créance devient immédiatement exigible si le Client est déclaré en faillite, sollicite un sursis de paiement, fait l’objet d’une saisie générale de ses biens, décède, entre en liquidation ou est dissous.
10.2
Dans les cas précités, le Fournisseur est également autorisé à résilier ou suspendre le contrat, en tout ou en partie, sans mise en demeure ni intervention judiciaire, sans préjudice de son droit à réparation.
10.3
Si l’une des circonstances mentionnées survient, le Fournisseur est autorisé à exiger le paiement intégral anticipé du prix d’achat ou une garantie pour le prix convenu, à son entière discrétion.
11. Force majeure
11.1
En cas de force majeure, notamment en cas de troubles intérieurs, mobilisation, guerre, interruption des transports, grève, lock-out, perturbations d’exploitation, retard d’approvisionnement, incendie, inondation, restrictions à l’importation ou à l’exportation, ou lorsque les propres fournisseurs du Fournisseur ne sont pas en mesure de livrer, quelle qu’en soit la raison, de sorte que l’exécution du contrat ne peut raisonnablement être exigée du Fournisseur, celui-ci pourra suspendre l’exécution du contrat ou y mettre fin par lettre recommandée, sans obligation d’indemnisation.
12. Résiliation
12.1
Si le Client ne respecte pas l’une quelconque de ses obligations découlant du contrat ou des présentes conditions, le Fournisseur est en droit de résilier tous les contrats conclus avec ce Client, sans mise en demeure préalable ni intervention judiciaire, sans préjudice de son droit à réclamer des dommages-intérêts, le manque à gagner et les intérêts.